Mise à jour le 30 décembre 2022.

Cette édition remplace les versions antérieures.

1. Informations légales

Le présent site est la propriété de la société App’Ines, Société par Actions Simplifiée, au capital de 29.830€, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Brive la Gaillarde (19) sous le numéro 83887860100015. Code APE 6201Z, dont le siège social est situé au bourg 19200 Saint Pardoux le Neuf.

Le directeur de la publication est Monsieur Adrien Bourzat en sa qualité de Président.

2. Hébergement

OVH SAS au capital de 10 069 020 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 2620Z N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France Tel : +33 9 72 10 10 07

3. Propriété intellectuelle

L'accès au site vous confère un droit d'usage personnel et non exclusif de ce site. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques, logos et photos sans l'autorisation expresse de App’Ines sont donc prohibée, quels que soient le cadre et le support utilisés, passible de sanctions, notamment pénales, comme prévu par les articles L. 716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à « App’Ines - Données Personnelles - Service Client – Le bourg 19200 Saint Pardoux le Neuf ».

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Vous êtes informé que, lors de vos visites sur le site un témoin de connexion (cookie) peut s'installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Le témoin de connexion est un données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

Plus d’informations sur notre Politique de confidentialité